S.A.H.F.F.F. Haut Fourneau, Forges et Fonderies (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3021717
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010
Présentation de la marque ACTI-SAFE
Déposée le 14 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) S.A.H.F.F.F. Haut Fourneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTI-SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H.F.F.F. Haut Fourneau domicilié(e) 08380 SIGNY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE - France.
La marque ACTI-SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI-SAFE est expirée depuis le 14 avril 2010.
S.A.H.F.F.F. Haut Fourneau a également déposé les autres marques suivantes : O OLFA , INTRIGUE ?
S.A.H.F.F.F. Haut Fourneau, Forges et Fonderies (Société Anonyme) - 08380 SIGNY LE PETIT - France - SIREN 786020578
Cabinet THIBON-LITTAYE - France
Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402808 - Publication au BOPI 2004-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Appareils d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; appareils de chauffage ; appareils de séchage ; appareils de ventilation : appareils de distribution d'eau ; robinets ; installations sanitaires ; appareils sanitaires ; toilettes (wc) ; chasses d'eau ; sièges de toilette ; abattants de cuvettes de toilette ; cabinets d'aisance transportables ; installations de bains ; appareils pour bains ; lavabos ; cabines de douches ; garniture de baignoires ; fontaines. Meubles ; meubles de salle de bains ; meubles de salle d'eau ; armoires ; armoires à pharmacie ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; glaces ; miroirs ; tables de toilette ; tablettes de rangement : étagères ; casiers ; boîtes en bois ou en matière plastique ; tiroirs ; porte-revues ; corbeilles non métalliques ; portemanteaux ; crochets de portemanteaux (non métalliques) ; appliques murales décoratives ; cadres (encadrement) ; distributeurs fixes de serviette (non métalliques).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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